Ce site propose des informations sur le projet grausof/keras-sincnet, sans engagement contractuel ni garantie sur l’exactitude ou la disponibilité permanente des contenus.

L’accès au site est libre mais conditionné au respect des présentes conditions générales. Tout usage contraire à la législation suisse est strictement interdit.

L’intégralité des contenus (textes, images, logos) reste la propriété exclusive de leurs auteurs ou ayants droit. Toute reproduction non autorisée est interdite.

La collecte et le traitement des données personnelles se font selon les modalités détaillées dans la politique de confidentialité accessible sur le site.

Le site met en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les données et prévenir tout accès non autorisé ou utilisation abusive.

Toute tentative de fraude, d’accès non autorisé ou de perturbation du service est passible de poursuites conformément à la loi suisse.

Des liens vers des sites tiers peuvent être présents. La responsabilité du site ne saurait être engagée concernant leur contenu ou leur politique de confidentialité.

Le site se réserve le droit de modifier à tout moment les contenus ou fonctionnalités, sans préavis.

L’utilisateur est invité à consulter régulièrement les présentes conditions pour se tenir informé des éventuelles évolutions.

En cas de litige, le droit suisse est applicable et les tribunaux du siège du responsable du site sont compétents.

Les cookies utilisés sur le site sont régis par une politique dédiée, accessible en ligne.